Le 1er juin 2023, BMO Investissements Inc. a publié le communiqué de presse suivant, qui décrivait les changements apportés à plusieurs de ses fonds d’investissement
BMO Investissements Inc., le gestionnaire des fonds d’investissement BMO, a annoncé des changements à sa gamme de fonds, notamment :
- une proposition de fusion de certains fonds d’investissement BMO;
- des changements de nom de certains fonds d’investissement BMO et la réduction correspondante des frais de gestion et d’administration;
- un plafonnement des frais d’exploitation d’un fonds d’investissement BMO;
- des changements à la cote de risque de certains fonds d’investissement BMO.
Fusions de fonds proposées – Fonds d’investissement de catégorie de société
Sous réserve de l’obtention de l’approbation des porteurs de titres, BMO Gestion mondiale d’actifs propose de fusionner (les « fusions de catégories de société ») chacun des fonds d’investissement de catégorie de société (collectivement, les « Fonds catégorie de société BMO ») en fiducie de fonds d’investissement correspondante (chacune étant un « fonds maintenu »).
Chaque Fonds catégorie de société BMO est une catégorie de Catégorie de société BMO Inc., une société de fonds d’investissement. Chaque fusion de catégorie de société entraînera la fusion d’un Fonds catégorie de société BMO (chacun étant un « fonds dissous ») dans un fonds maintenu correspondant, comme il est indiqué dans le tableau ci-dessous.
Fonds dissous | Fonds maintenu | BMO Catégorie asiatique de croissance et de revenu | BMO Fonds asiatique de croissance et de revenu |
|---|---|
BMO Catégorie actions canadiennes | BMO Fonds d’actions canadiennes |
BMO Catégorie dividendes | BMO Fonds mondial de dividendes |
BMO Catégorie mondiale de dividendes | BMO Fonds d’occasions de dividendes mondiaux |
BMO Catégorie mondiale énergie | BMO Fonds mondial énergie |
BMO Catégorie mondiale d’actions | BMO Fonds mondial d’actions |
BMO Catégorie FNB mondial à faible volatilité | BMO Fonds FNB mondial à faible volatilité |
BMO Catégorie Chine élargie | BMO Fonds Chine élargie |
BMO Catégorie valeur internationale | BMO Fonds valeur internationale |
BMO Catégorie actions américaines | BMO Fonds d’actions américaines |
BMO Portefeuille de revenu CatégorieSélectMD | BMO Portefeuille de revenu FiducieSélectMD |
BMO Portefeuille équilibré CatégorieSélectMD | BMO Portefeuille équilibré FiducieSélectMD |
BMO Portefeuille croissance CatégorieSélectMD | BMO Portefeuille croissance FiducieSélectMD |
BMO Portefeuille actions de croissance CatégorieSélectMD | BMO Portefeuille actions de croissance FiducieSélectMD |
BMO Catégorie Portefeuille FNB de revenu | BMO Portefeuille FNB de revenu |
BMO Catégorie Portefeuille FNB équilibré | BMO Portefeuille FNB équilibré |
BMO Catégorie portefeuille FNB croissance | BMO Portefeuille FNB croissance |
BMO Catégorie Portefeuille actions de croissance | BMO Portefeuille actions de croissance |
Les fusions de catégories de sociétés seront effectuées avec report d’impôt pour les porteurs de titres.
Le comité d’examen indépendant des Fonds d’investissement BMO a approuvé chacune des fusions de catégories de sociétés proposées. Les porteurs de titres des fonds dissous énumérés ci-dessus ne sont pas tenus de voter en vertu des lois sur les valeurs mobilières. Toutefois, en raison des exigences en vertu des lois sur les sociétés, les porteurs de titres de ces fonds dissous voteront collectivement pour approuver ou non la vente de la quasi-totalité des actifs de Catégorie de société BMO Inc.
BMO Gestion mondiale d’actifs demandera l’approbation des porteurs de titres pour les fusions de catégories de sociétés lors d’une assemblée des actionnaires de Catégorie de société BMO Inc qui se tiendra le 16 août 2023. Si l’approbation requise est obtenue, chaque fusion de catégorie de société sera mise en œuvre après la fermeture des bureaux le 25 août 2023 ou vers cette date (la « date d’entrée en vigueur »).
Les achats et les substitutions de titres de chaque fonds dissous seront suspendus à la fermeture des bureaux le troisième jour ouvrable précédant la date d’entrée en vigueur, sauf dans le cas des achats effectués pour des programmes d’épargne continue préétablis qui seront suspendus à la fermeture des bureaux le cinquième jour ouvrable précédant immédiatement la date d’entrée en vigueur.
Les porteurs de titres de chaque fonds dissous auront le droit de racheter les titres du fonds dissous ou d’y effectuer des substitutions jusqu’à la fermeture des bureaux le jour ouvrable précédant immédiatement la date d’entrée en vigueur.
Chaque fonds dissous sera liquidé dès que cela sera raisonnablement possible après la fusion de catégorie de société respective. Si les fusions de catégories de sociétés proposées ne sont pas approuvées, le gestionnaire n’effectuera aucune des fusions de catégories de sociétés proposées.
Avant les assemblées, un document de notification et d’accès sera envoyé aux porteurs de titres inscrits le 11 juillet 2023 ou vers cette date. Le document de notification et d’accès décrira les diverses façons dont les porteurs de titres peuvent obtenir une copie d’une circulaire d’information de la direction qui renferme tous les renseignements sur les fusions de catégories de sociétés proposées. Le document de notification et d’accès et la circulaire d’information de la direction seront également accessibles sur SEDAR
Fusions de fonds proposées – Fonds en fiducie
Sous réserve de l’approbation des porteurs de titres, le gestionnaire propose de fusionner (les « fusions de fiducies ») deux fiducies de fonds d’investissement (les « fonds en fiducie BMO ») en une fiducie de fonds d’investissement correspondante (chacune étant un « fonds maintenu »). Chacune des fusions de fiducies impliquera la fusion d’un fonds en fiducie BMO (chacun étant un « fonds dissous ») en un fonds maintenu correspondant, tel qu’il est indiqué dans le tableau ci-dessous.
Fonds dissous | Fonds maintenu | BMO Fonds d’obligations | BMO Fonds d’obligations de base Plus |
|---|---|
BMO Fonds FNB mondial d’obligations gestion tactique | BMO Portefeuille FNB à revenu fixe |
Les fusions de fiducies seront effectuées sur une base imposable pour les porteurs de titres.
Le comité d’examen indépendant des fonds d’investissement BMO a formulé une recommandation positive à l’égard de chacune des fusions de fiducies proposées. BMO Gestion mondiale d’actifs demandera l’approbation des porteurs de titres de chaque fonds dissous lors d’assemblées extraordinaires des porteurs de titres qui se tiendront le 16 août 2023. Si l’approbation requise est obtenue, chaque fusion de fiducie sera mise en œuvre après la fermeture des bureaux le 15 septembre 2023 ou vers cette date (la « date d’entrée en vigueur »).
Chaque fonds dissous sera liquidé dès que cela sera raisonnablement possible après la fusion de chaque fonds en fiducie. Si la fusion du Fonds FNB mondial d’obligations gestion tactique BMO n’est pas approuvée, le Fonds FNB mondial d’obligations gestion tactique BMO sera dissous le 15 septembre 2023 ou vers cette date.
Les achats et les substitutions de titres de chaque fonds dissous seront suspendus à la fermeture des bureaux le troisième jour ouvrable précédant la date d’entrée en vigueur, sauf dans le cas des achats effectués pour des programmes d’épargne continue préétablis qui seront suspendus à la fermeture des bureaux le cinquième jour ouvrable précédant immédiatement la date d’entrée en vigueur.
Les porteurs de titres de chaque fonds dissous auront le droit de racheter les titres du fonds dissous ou d’y effectuer des substitutions jusqu’à la fermeture des bureaux le jour ouvrable précédant immédiatement la date d’entrée en vigueur.
Avant les assemblées, un document de notification et d’accès sera envoyé aux porteurs de titres inscrits de chaque fonds le 11 juillet 2023 ou vers cette date. Le document de notification et d’accès décrira les diverses façons dont les porteurs de titres peuvent obtenir une copie d’une circulaire d’information de la direction qui renferme tous les renseignements sur les fusions de fiducies proposées. Le document de notification et d’accès et la circulaire d’information de la direction seront également accessibles sur SEDAR.
Changements de nom et réductions des frais de gestion et des frais d’administration
Le 30 mai 2023, le gestionnaire a modifié le nom de certains de ses fonds d’investissement BMO, comme il est indiqué dans le tableau ci-dessous.
Ancien nom | Nouveau nom | BMO Portefeuille de revenu FondSélectMD | BMO Portefeuille de revenu géré |
|---|---|
BMO Portefeuille équilibré FondSélectMD | BMO Portefeuille équilibré géré |
BMO Portefeuille croissance FondSélectMD | BMO Portefeuille croissance géré |
BMO Portefeuille actions de croissance FondSélectMD | BMO Portefeuille actions de croissance géré |
BMO Canadian Large Cap Equity Fund | BMO Canadian Smart Alpha Equity Fund |
En ce qui concerne les changements de nom, le gestionnaire a réduit les frais de gestion de la série A, de la série F et de la série Conseiller de chaque Portefeuille de revenu géré BMO, Portefeuille équilibré géré BMO, Portefeuille croissance géré BMO et Portefeuille actions de croissance géré BMO ainsi que ceux de la série A, la série T5 et série Conseiller du Fonds alpha intelligent d’actions canadiennes BMO, comme il est indiqué dans le tableau ci-dessous, en vigueur le 30 mai 2023.
Série de titres de BMO Portefeuille de revenu géré (auparavant BMO Portefeuille de revenu FondSélectMD) | Frais de gestion annuels précédents | Nouveaux frais de gestion annuels depuis le 30 mai 2023 | Série A | 1,95 % | 1,55 % |
|---|---|---|
Série F | 0,95 % | 0,55 % |
Série Conseiller | 1,95 % | 1,55 % |
Série de titres de BMO Portefeuille équilibré géré (auparavant BMO Portefeuille équilibré FondSélectMD) | Frais de gestion annuels précédents | Nouveaux frais de gestion annuels Depuis le 30 mai 2023 | Série A | 1,95 % | 1,55 % |
|---|---|---|
Série F | 0,95 % | 0,55 % |
Série Conseiller | 1,95 % | 1,55 % |
Série de titres de BMO Portefeuille croissance géré (auparavant BMO Portefeuille croissance FondSélect MD) | Frais de gestion annuels précédents | Nouveaux frais de gestion annuels Depuis le 30 mai 2023 | Série A | 1,95 % | 1,55 % |
|---|---|---|
Série F | 0,95 % | 0,55 % |
Série Conseiller | 1,95 % | 1,55 % |
Série de titres de BMO Portefeuille actions de croissance géré (auparavant BMO Portefeuille actions de croissance FondSélect MD) | Frais de gestion annuels précédents | Nouveaux frais de gestion annuels Depuis le 30 mai 2023 | Série A | 1,95 % | 1,55 % |
|---|---|---|
Série F | 0,95 % | 0,55 % |
Série Conseiller | 1,95 % | 1,55 % |
Série de titres de Fonds alpha intelligent d’actions canadiennes (anciennement BMO Fonds canadien d’actions à grande capitalisation) | Frais de gestion annuels précédents | Nouveaux frais de gestion annuels Depuis le 30 mai 2023 | Série A | 2,00 % | 1,55 % |
|---|---|---|
Série T5 | 2,00 % | 1,55 % |
Série Conseiller | 2,00 % | 1,55 % |
De plus, le gestionnaire a réduit de 0,20 % à 0,15 % les frais d’administration fixes pour le Portefeuille de revenu géré BMO, le Portefeuille équilibré géré BMO, le Portefeuille croissance géré BMO et le Portefeuille actions de croissance géré BMO.
Plafonnement des frais d’exploitation
BMO Gestion mondiale d’actifs a plafonné à 0,25 % les frais d’exploitation de chaque série du Fonds asiatique de croissance et de revenu BMO avec effet immédiat.
Modifications de la cote de risque
La cote de risque de chacun des fonds énumérés dans le tableau ci-dessous a été modifiée avec effet immédiat, comme il est indiqué dans le tableau ci-dessous. Aucun changement n’est apporté aux objectifs, aux stratégies ou à la gestion de placement de ces fonds en raison de la nouvelle cote de risque.
Les changements apportés à la cote de risque sont fondés sur la méthode normalisée de classification des risques imposée par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières et sur un examen annuel effectué par le gestionnaire afin de déterminer le niveau de risque de ses fonds d’investissement offerts au public.
Fonds | Cote de risque précédente | Nouvelle cote de risque | BMO Portefeuille conservateur AscensionMC | Faible | Faible à moyenne |
|---|---|---|
BMO Catégorie asiatique de croissance et de revenu | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Fonds asiatique de croissance et de revenu | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Portefeuille FNB conservateur | Faible | Faible à moyenne |
BMO Catégorie dividendes | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Fonds de dividendes | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Catégorie mondiale de dividendes | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Fonds mondial de dividendes | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Catégorie Chine élargie | Moyenne | Moyen à élevé |
BMO Fonds Chine élargie | Moyenne | Moyenne à élevée |
BMO Fonds de dividendes mensuels Ltée | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Fonds FNB actions du Nasdaq 100 | Moyenne | Moyenne à élevée |
BMO Fonds de dividendes nord-américains | Faible à moyenne | Moyenne |
BMO Portefeuille de retraite équilibré | Faible | Faible à moyenne |
BMO Portefeuille conservateur FiducieSélectMD | Faible | Faible à moyenne |
BMO SIA Fonds ciblé d’actions nord-américaines | Moyenne | Faible à moyenne |
BMO Portefeuille conservateur durable | Faible | Faible à moyenne |
BMO Fonds FNB mondial d’actions gestion tactique | Moyenne | Faible à moyenne |
BMO Portefeuille FNB conservateur en dollars US | Faible | Faible à moyenne |
