Code relatif à la confidentialité des données

Nous appliquons des politiques et des procédures strictes qui régissent notre façon de traiter vos Données à caractère personnel. Tous les collaborateurs sont responsables du respect et de la protection des Données à caractère personnel auxquelles chacun d’eux a accès.

Le Délégué à la protection des données supervise la façon dont nous traitons vos Données à caractère personnel. Veuillez vous reporter à la section Nous contacter pour savoir comment entrer en relation avec notre Délégué à la protection des données.

Lorsque nous recueillons des Données à caractère personnel vous concernant, nous pouvons les utiliser ou les divulguer pour les finalités suivantes. En dessous de chaque finalité, nous indiquons le fondement juridique qui autorise l’utilisation des Données à caractère personnel vous concernant. Il existe souvent plusieurs fondements juridiques permettant de légitimer chaque finalité. L’Annexe B contient des précisions supplémentaires sur le champ d’application des fondements juridiques.

• Fournir et gérer les produits et services que vous demandez ► pour vous livrer nos services et produits ou vous informer de changements les concernant.
  Fondements juridiques: exécution d’un contrat; consentement; intérêts légitimes (pour nous permettre de nous acquitter des obligations qui nous incombent vis-à-vis de vous)
• Vérifier votre identité, vous protéger contre les fraudes et gérer les risques ► nous-mêmes et d’autres entreprises pouvons accéder à et utiliser certaines Données à caractère personnel pour prévenir la fraude, le blanchiment de capitaux et le terrorisme, ou d’autres infractions pénales, selon les exigences du droit, des règlements et des meilleures pratiques en vigueur à un moment donné. Cela pourrait passer par des vérifications selon des bases de données portant sur des sanctions, des personnes politiquement exposées et autres bases de données recensant des activités frauduleuses ou criminelles. En cas de communication d’informations fausses ou imprécises et de détection ou suspicion de fraude, nous pourrions communiquer vos coordonnées aux autorités responsables de la prévention des fraudes. Nous-mêmes ou ces pouvoirs publics pourrions conserver ces renseignements à des fins d’archivage.
  Fondements juridiques: obligation légale; exécution de contrat; intérêts légitimes (pour vérifier que vous correspondez à notre profil de risque acceptable et pour contribuer à la prévention des crimes et des fraudes); intérêt public
• Respecter des obligations légales ou réglementaires, ou se conformer aux autorisations légales ► nous pouvons traiter les Données à caractère personnel vous concernant afin de respecter nos obligations légales ou réglementaires, communiquer avec nos autorités de réglementation, assurer notre défense ou intenter des poursuites, voire dresser un rapport réglementaire, le cas échéant. Cela pourrait supposer de transmettre vos Données à caractère personnel à des tiers, à des services judiciaires et/ou à des autorités de réglementation ou à des organismes chargés de faire appliquer la loi dans le cadre de requêtes, de poursuites en justice ou d’enquêtes conduites par leurs soins, n’importe où dans le monde.
  Fondements juridiques: obligations légales; demandes en justice; intérêts légitimes (pour coopérer avec des organismes chargés de faire appliquer la loi et des autorités de réglementation); intérêt public
• Communiquer avec vous à propos de produits et services susceptibles de vous intéresser ► vous envoyer des mises à jour et des offres (sous réserve de vos propres choix). Nous pouvons également employer vos Données à caractère personnel à des fins de commercialisation de nos produits et services auprès de vous par voie postale, électronique, téléphonique, par SMS, en ligne ou au travers de publicités affichées sur les réseaux sociaux. Si la loi l’exige, nous vous demanderons votre consentement au moment de la collecte de vos Données à caractère personnel en vue de pouvoir mener nos activités commerciales. Nous prévoirons une option permettant de se désabonner ou de se désinscrire de toute nouvelle communication marketing adressée par voie électronique. Vous pouvez vous rétracter en contactant la société du Groupe financier BMO avec laquelle vous traitez ou à l’aide du lien de désinscription qui figurera dans toute nos communications marketing adressées par voie électronique.
  Fondements juridiques: intérêts légitimes (pour vous informer d’opportunités susceptibles de vous intéresser); consentement
• Comprendre nos clients et concevoir et personnaliser nos produits et services ► nous pouvons analyser les Données à caractère personnel que nous détenons afin de mieux comprendre nos obligations de service et de marketing auprès de nos clients, mieux appréhender notre activité et développer nos produits et services. Pour garantir l’efficacité du contenu de nos sites Internet et ainsi que sur votre terminal, nous pouvons transmettre vos données à caractère personnel à des partenaires commerciaux, des fournisseurs et/ou des prestataires de services.
  Fondement juridique: intérêts légitimes (pour veiller à la qualité et la légalité de nos services, nous permettre d’améliorer nos services et nous permettre d’offrir du contenu et des services au travers d’un large éventail de canaux)
• Réorganiser notre entreprise ou apporter des modifications à notre activité ► Si nous négocions et/ou vendons tout ou partie de notre activité à un tiers, ou que nous opérons une réorganisation majeure de l’entreprise, nous pouvons être contraints de transférer tout ou partie de vos Données à caractère personnel au tiers correspondant (ou à ses conseils) dans le cadre d’une procédure de diligence raisonnable et pour une utilisation aux mêmes fins que celles exposées dans la présente politique ou encore aux fins de l’analyse de tout projet de cession ou de réorganisation.
  Fondement juridique: intérêts légitimes (afin de nous permettre de modifier notre entreprise)
• Répondre à toute question que vous pouvez nous poser ► nous pouvons être contraints de traiter vos Données à caractère personnel pour les besoins de nos échanges avec vous ou pour la nécessité d’en conserver une trace.
  Fondement juridique: intérêts légitimes (pour répondre aux requêtes et livrer nos produits et services)

Nous pouvons surveiller les appels et les transactions pour assurer la qualité de notre service, respecter la loi et les règlements en vigueur ainsi que nos procédures internes et afin de lutter contre la fraude et les autres activités criminelles.

Si une nouvelle finalité à l’utilisation de vos Données à caractère personnel apparaît, nous mettrons à jour la présente politique afin d’identifier cette finalité.

Le traitement de vos données par nos soins est en partie autorisé sur la base de fondements juridiques autres que le consentement (c.f. section 2 ci-dessus). Par rapport au Marketing direct, si nous y sommes contraints, nous obtiendrons votre consentement avant d’utiliser les Données à caractère personnel vous concernant à cette fin. Si vous ne souhaitez pas recevoir nos communications Marketing direct et/ou si vous ne voulez pas que vos Données à caractère personnel soient partagées entre des membres pertinents du Groupe financier BMO en Europe aux fins de marketing, vous pouvez demander la suppression de votre nom de nos listes de Marketing direct et/ou d’informations partagées. Si vous souhaitez modifier vos préférences en matière de confidentialité des données, veuillez contacter l’entreprise du Groupe financier BMO avec laquelle vous êtes en relation ou en cliquant sur le lien de désabonnement qui figure avec chacune de nos communications marketing adressée par voie électronique.

En ce qui concerne le traitement des données relatives aux condamnations pénales et les Données à caractère personnel des personnes politiquement exposées dans la mesure où il n’est pas possible d’appliquer un autre fondement juridique, nous nous baserons sur votre consentement. Ce consentement est indispensable à la prestation de nos services. Si vous retirez ce consentement, nous pourrions devoir interrompre certains services.

Nous limiterons notre utilisation et la divulgation de vos Données à caractère personnel aux fins pour lesquelles ces dernières ont été collectées et tel qu’autrement indiqué dans le présent Code relatif à la confidentialité des données.

Partage des informations en dehors du Groupe financier BMO: Il est possible de communiquer des Données à caractère personnel à des tiers, notamment à des autorités réglementaires ou des organismes en charge de l’application de la loi, à des services de tribunaux et à des organisations de lutte contre la fraude:

• dans des cas de suspicion d’activité criminelle ou d’infraction à la lo- i
• pour détecter et prévenir les fraude- s
• lorsque c’est nécessaire, pour satisfaire à des obligations légales ou réglementaires telles qu’une ordonnance de tribunal

À moins d’une interdiction légale, nous pouvons, sur demande, vous communiquer des précisions sur ces divulgations que nous avons effectuées auprès de tiers.

Partage des informations au sein du Groupe financier BMO: nous pouvons partager vos Données à caractère personnel au sein du Groupe financier BMO, notamment sur des sites hors de l’Espace économique européen (EEE) à des fins marketing, à des fins légales et réglementaires, pour gérer les risques commerciaux, pour effectuer des analyses, pour s’assurer que nos informations vous concernant sont exactes ou à jour (notamment en ce qui concerne votre adresse ou votre date de naissance) et afin de mieux gérer la relation que nous entretenons avec vous.

Vente ou réorganisation de l’entreprise: au fil du temps, nous pouvons acheter de nouvelles activités ou vendre une partie de notre entreprise. Les Données à caractère personnel associées à tous les comptes, produits ou services de l’entreprise vendue seront passées en revue dans le cadre de la procédure de diligence raisonnable avant d’être cédés en tant qu’actif de l’entreprise à leur nouveau propriétaire. Nous pouvons également transférer des Données à caractère personnel dans le cadre d’une réorganisation d’entreprise ou de tout autre changement de contrôle de l’entreprise.

Sous-traitants et représentants: nous pouvons faire appel à des sociétés affiliées ou d’autres sociétés pour assurer la prestation de services en notre nom ou pour nous permettre de vous proposer et fournir nos produits et services, tels que traitement de données, administration de comptes, prévention et détection de fraude, analyse et marketing. Nous ne confierons à ces sociétés que les Données à caractère personnel nécessaires à l’exécution de ces services. Nous ne les autorisons pas à utiliser ou divulguer vos Données à caractère personnel à leurs propres fins de marketing ou autres. Nous avons signé des contrats avec ces sociétés qui les obligent au respect des mêmes normes de confidentialité et de sécurité de l’information que celles qui nous régissent.

Transferts en dehors de l’EEE: vos Données à caractère personnel peuvent être accessibles à du personnel ou des fournisseurs situés dans un pays en dehors de l’EEE, ou être transférées et /ou conservées dans de tels pays dans lesquels les lois relatives à la protection des données peuvent être d’un niveau moins élevé que celles en vigueur dans l’EEE. Indépendamment de la localisation, nous imposerons les mêmes garde-fous à la protection de vos données que ceux que nous employons au sein de l’EEE.

La Commission européenne a reconnu que certains pays en dehors de l’EEE offrent des protections essentiellement équivalentes aux lois de protection des données de l’EEE (voir la liste complète ici) et qu’aucune garantie supplémentaire n’est donc nécessaire pour exporter des Données à caractère personnel vers ces juridictions. Dans les pays qui n’ont pas encore reçu d’approbation, nous établirons une base juridique visant à justifier le transfert d’Informations personnelles, telles que les conditions contractuelles approuvées par la Commission européenne qui imposent des obligations équivalentes en matière de Protection des Données directement au destinataire.

Veuillez Nous contacter si vous souhaitez disposer d’un exemplaire des mesures spécifiques qui s’appliquent à l’exportation des Données à caractère personnel.

Lire la suitNos périodes de conservation des données à caractère personnel se fondent sur les besoins de l’entreprise et nos obligations légales. Nous conservons les Données à caractère personnel aussi longtemps que nécessaire aux fins du traitement pour lequel nous les avons collectées et à toute autre fin associée dûment autorisée. Ainsi, nous pouvons conserver certaines précisions relatives à des transactions et autres correspondances jusqu’à l’expiration du délai de prescription des réclamations qui découleraient de ces transactions, ou pour se conformer aux exigences réglementaires relatives à la conservation de ces données. Lorsque des Données à caractère personnel ne sont plus nécessaires, nous procédons à l’anonymisation des données en question (ce qui nous permet de continuer à conserver et utiliser les données ainsi anonymisées) ou nous procédons à leur destruction sécurisée.a.

Lire la suitNous nous engageons à veiller à la précision, l’exhaustivité et l’actualisation de vos Données à caractère personnel. Si vous repérez des inexactitudes dans nos dossiers ou en cas de modification de vos Données à caractère personnel, veuillez en informer l’entreprise du Groupe financier BMO avec laquelle vous êtes en affaires sans délai de sorte que nous apportions les changements nécessaires. Faute de nous informer des modifications relatives à vos Données à caractère personnel, notre manière de communiquer avec vous ou de vous apporter des produits ou des services risque d’être pénalisée. Le cas échéant, nous informerons autrui de tout changement important relatif à vos Données à caractère personnel que nous lui aurions divulguées. Si nous ne sommes pas d’accord pour apporter les changements que vous nous demandez, vous pouvez contester notre décision, comme décrit à la section Nous contacter.s.

Lire la suitNous faisons appel à un large éventail de mesures de protection pour préserver vos Données à caractère personnel.

Nous avons mis en place des contrats et des dispositifs de contrôle avec des prestataires tiers, exigeant de leur part de protéger toute Donnée à caractère personnel que nous leur fournissons et leur imposant d’utiliser les Données à caractère personnel uniquement aux fins de la prestation du service que nous leur avons demandé d’exécuter.

Nous pouvons proposer des liens vers d’autres sites qui disposent de leurs propres politiques en matière de respect de la confidentialité des données et de pratiques relatives à l’information de leurs clients. Si vous cliquez vers un site tiers, veuillez vous assurer de lire sa politique relative au respect de la confidentialité des données car notre responsabilité ne saurait être engagée à l’égard du contenu ou de pratiques de sites tiers.s.

Lire la suitNous pouvons à l’occasion apporter des modifications au présent Code relatif à la confidentialité des données. Lorsque nous disposons de votre adresse électronique, nous vous enverrons un message pour vous en faire part si ces modifications sont importantes. Autrement, nous n’en ferons rien. Nous vous recommandons donc de vérifier le Code de temps à autre.

Le présent Code relatif à la confidentialité des données est toujours disponible à l’adresse https://www.bmogam.com dans sa version la plus récente.

Veuillez vous reporter à la section Nous contacter pour obtenir la réponse à toute question que vous vous posez à propos de notre Code relatif à la confidentialité des données.e.

Lire la suitLa société du Groupe financier BMO avec laquelle vous êtes en relation décide en général de la finalité du traitement de vos Données à caractère personnel et de la manière sont celles-ci sont traitées. La société procèdera parfois à ce traitement conjointement à d’autres, en fonction des produits et services que vous utilisez. Les coordonnées de l’interlocuteur responsable de la protection des données de ces sociétés sont disponibles à la section Nous contacter.

Les Données à caractère personnel doivent être traitées dans le respect de vos droits en tant que Personnes concernées. Au sein de l’UE, les Personnes concernées disposent en général des droits énumérés ci-dessous. Cependant, ces droits font l’objet de certaines exceptions et peuvent varier dans les différents États membres de l’UE. En cas de doute, veuillez contacter le Délégué à la protection des données.

Les Personnes concernées peuvent:

Accès des Personnes concernées: avoir accès à une copie de toute Donnée à caractère personnel détenue à leur sujet.

Rectification: exiger la rectification d’Informations personnelles inexactes.

Effacement: exiger l’effacement de Données à caractère personnel dans certaines circonstances. Lorsque les données ont été divulguées à des tiers en vue d’être traitées, les Personnes concernées peuvent exiger que nous prenions des mesures raisonnables afin d’informer lesdits tiers que ces personnes ont demandé l’effacement de tous liens vers des copies de ces données ou duplication de celles-ci.

Retrait du consentement: retirer leur consentement au traitement préalablement consenti et empêcher tout traitement ultérieur s’il n’existe aucun autre fondement juridique nous permettant de traiter leurs Données à caractère personnel.

Limitation: exiger le marquage de certaines Données à caractère personnel pour indiquer que leur traitement est limité le temps de la résolution des demandes en justice. Il est également possible de limiter le traitement dans d’autres circonstances.

Portabilité: demander à recevoir les Données à caractère personnel les concernant dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ou demander que celles-ci soient transmises à une autre société qui détermine les finalités pour lesquelles les Données à caractère personnel seront traitées et les moyens avec lesquels elles le seront.

Interdiction de traitement: nous imposer de cesser tout traitement de Données à caractère personnel sur la base d’intérêts légitimes, à moins que nos raisons pour entreprendre un tel traitement l’emportent sur tout préjudice de leurs droits à la protection des données.

Marketing: exiger de nous d’empêcher de procéder à tout traitement (y compris le profilage) de Données à caractère personnel à des fins de marketing direct.

Votre exercice de ces droits est soumis à certaines exceptions en vertu du droit de l’UE ou du droit local, notamment les exceptions pour protéger l’intérêt public (par ex. la prévention ou la détection des actes criminels) et nos intérêts (par ex. le maintien d’un privilège juridique). Si vous exercez l’un de ces droits, nous vérifierons votre prérogative eu égard à ce droit et nous nous efforcerons de vous répondre dans un délai d’un mois.

Si vous n’êtes pas satisfait de l’utilisation que nous faisons de vos informations personnelles ou de la réponse que nous vous avons fournie à l’égard de l’exercice de l’un de ces droits, vous pouvez porter réclamation auprès de l’Autorité de réglementation en charge de la protection des données.r.

Si votre réclamation reste sans solution après que vous vous êtes adressé à un représentant de l’entité du Groupe financier BMO avec laquelle vous êtes en relation, veuillez contacter le Délégué à la protection des données comme suit:

Groupe financier BMO
Bureau du Délégué à la protection des données
95 Queen Victoria Street
Londres, EC4V 4HG.
Royaume-Uni

[email protected]

Si, après nous avoir contactés, vous estimez que votre requête n’a pas été correctement prise en charge, veuillez contacter l’Autorité responsable de la protection des données du pays dans lequel l’entité du Groupe financier BMO avec laquelle vous êtes en relation est établie, comme exposé dans le tableau ci-dessus.e.

Nos courriers électroniques peuvent contenir un pixel de balise Internet unique, propre à une campagne afin de nous indiquer si nos courriers électroniques ont été ouverts et, conjointement à d’autres technologies, nous permettre de vérifier tous les clics de souris jusqu’aux liens contenus dans le courrier électronique. Nous pouvons utiliser ces informations pour établir quels sont nos courriers électroniques les plus intéressants pour vous et déterminer si les utilisateurs n’ayant pas ouvert nos messages souhaitent continuer à les recevoir. Ce pixel sera supprimé lorsque vous supprimerez le message. Si vous ne voulez pas que le pixel se télécharge sur votre terminal, veuillez sélectionner le mode «texte brut» pour la réception de nos courriers électroniques, plutôt que le format HTML. Vous pouvez également choisir de ne pas cliquer sur les liens que nous vous envoyons ou encore vous désabonner pour ne plus recevoir nos courriers électroniques. Ces informations peuvent être connectées à votre identité personnelle.