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Formation sur les fonds d’investissement
Découvrez des renseignements sur les fonds d’investissement : accédez à nos ressources éducatives pour prendre des décisions de placement plus futées.
Notions de base sur les fonds d’investissement
Un fonds d’investissement consiste en un ensemble de placements gérés par un gestionnaire de portefeuille professionnel. Le gestionnaire de portefeuille investit les fonds au nom d’un groupe au sein duquel les investisseurs partagent des objectifs de placement similaires. Les objectifs de placement décrivent les objectifs du fonds, tandis que les stratégies de placement présentent la façon dont le gestionnaire de portefeuille investit les fonds afin d’atteindre ces objectifs.
Selon son objectif de placement, un fonds d’investissement peut investir les fonds dans des actions, des obligations, des liquidités ou dans d’autres fonds d’investissement ou des fonds négociables en bourse. Les BMO Fonds d’investissement se divisent en différentes catégories : Sécurité, Revenu, Croissance, Actions de croissance, Fonds en dollars US et Portefeuilles gérés.
Les fonds d’investissement offrent de nombreux avantages, y compris la gestion professionnelle des placements et la diversification, au moyen d’options de placement réparties dans des catégories d’actifs, des régions géographiques et des secteurs d’activité diversifiés. Ils sont faciles à acheter, en plus de permettre des montants initiaux de placement peu élevés.
Découvrez la gamme des stratégies de fonds d’investissement qui s’offrent à vous.
De quelle façon un investisseur réalise-t-il des gains à partir d’un fonds d’investissement?
Les détenteurs de fonds d’investissement peuvent réaliser des gains de différentes manières :
- Distribution des revenus – un fonds peut générer des revenus comme des intérêts et des dividendes et, à l’occasion, distribuer ces revenus aux investisseurs;
- Distribution des gains en capital – un fonds réalise des gains en capital lorsqu’il vend un placement à un prix supérieur à son coût. Un fonds peut aussi réaliser une perte en capital lorsqu’il vend un placement à un prix inférieur à son coût. Chaque année, un fonds distribue ses gains en capital réalisés nets aux investisseurs;
- Croissance du capital – la valeur d’un placement dans un fonds augmente lorsque la valeur des placements du fonds augmente, même si les placements du fonds n’ont pas été vendus.
Si vous détenez des fonds d’investissement dans un régime enregistré, les distributions ne peuvent être réinvesties que dans des titres supplémentaires. Si vous détenez des fonds d’investissement dans un compte non enregistré, les distributions sont habituellement réinvesties dans des titres supplémentaires, mais vous pouvez demander de les encaisser.
Profil risque-rendement
Afin de choisir les fonds d’investissement qui répondent le mieux à vos besoins personnels, vous devez trouver un juste équilibre entre le risque et le rendement.
La valeur d’un fonds d’investissement est soumise à des fluctuations. Les fonds d’investissement sont influencés par la variation des taux d’intérêt, la conjoncture économique canadienne ou mondiale ou les nouvelles sur les entreprises dans lesquelles les fonds sont investis.
Les placements qui offrent le meilleur potentiel de rendement fluctuent davantage sur le marché dans le court terme, mais ils peuvent prendre plus de valeur sur le long terme.
La diversification est une stratégie de placement importante pour aider à atténuer la volatilité et à gérer le risque
Élaboration d’un plan financier
La meilleure approche pour atteindre vos objectifs de placement consiste à élaborer un plan financier. Selon vos connaissances en matière de placement, il peut être préférable de demander conseil à un professionnel en placement. Le professionnel en placement vous aidera à élaborer un plan personnalisé sur mesure et il le surveillera avec vous de façon régulière. Vous aurez à réfléchir, entre autres, à la raison pour laquelle vous économisez, à la durée du placement que vous souhaitez effectuer et à votre tolérance au risque.
Un plan vous aidera à maintenir votre placement et à demeurer concentré sur vos objectifs à long terme. Consultez les documents Épargner pour la retraite et Épargner pour les études [5.5.3 anchorlink] pour connaître des stratégies de placement spécifiques à ces objectifs.
Prospectus et aperçu du fonds
Chaque année, toutes les sociétés de fonds d’investissement doivent publier et déposer un prospectus simplifié et l’Aperçu du fonds auprès des organismes de réglementation pour tous les fonds et séries qu’elles offrent. Le prospectus et l’Aperçu du fonds renferment de nombreux renseignements pertinents à propos du fonds que vous détenez. Consultez les exemples de prospectus et d’Aperçu du fonds ci-dessous pour obtenir davantage de renseignements sur leur contenu.
Depuis que des modifications ont été apportées à la réglementation en 2014, le prospectus n’est plus remis à l’investisseur au point de vente, sauf si ce dernier en fait la demande. L’Aperçu du fonds est désormais posté aux investisseurs lorsque le processus de vente est terminé.
Les versions les plus récentes de ces documents sont toujours disponibles dans la section Renseignements juridiques et réglementaires juridiques et réglementaires de notre site web.
Les frais des fonds d’investissement
Des frais sont associés aux fonds d’investissement. On appelle ratio des frais de gestion (RFG) les frais liés aux fonds d’investissement. Le RFG représente les frais annuels qui sont imputés par le fonds pour payer les frais associés à l’opération du fonds, qui comprennent les frais de gestion et les frais d’exploitation du fonds. Les frais de gestion et les frais d’exploitation sont également assujettis aux taxes applicables. Ce ratio varie d’un fonds et d’une série à l’autre.
Un ratio des frais d’opérations (RFO) peut également s’appliquer au fonds. Le RFO représente les frais que chaque fonds engage en droits de courtage au moment de l’achat et de la vente des placements sous-jacents. Le RFO ne fait pas partie du RFG (ratio de frais de gestion). En général, les nouveaux fonds, les fonds dont le taux de rotation de portefeuille est élevé ou les fonds contenant des titres étrangers présentent un RFO plus important.
Le RFG et le RFO applicables à chaque série sont indiqués dans la plus récente version de l’Aperçu du fonds.
Frais d’acquisition ou de rachat
En plus des RFG, des frais d’acquisition ou de rachat peuvent s’appliquer à certaines séries de fonds. Les séries Conseiller, T5, T6 avec commission de souscription et T8 peuvent également entraîner des frais d’acquisition ou de rachat. Chacune de ces séries est offerte avec l’option de frais d’acquisition, de frais de vente différés ou de frais de réduits.
Si vous achetez l’une des séries ci-dessus selon l’option de frais d’acquisition, il se peut que vous deviez payer des frais perçus à l’avance, négociés entre vous et votre courtier au moment de l’acquisition. Si vous achetez une série selon l’option de frais de vente différés ou de frais de réduits, vous devez payer des frais de rachat si vous vendez votre placement à l’intérieur d’un délai préétabli.
Le montant des frais d’acquisition ou de rachat varie en fonction de l’option d’achat choisie :
Options d’achat | Frais d’acquisition | Frais de rachat |
---|---|---|
Frais d’acquisition (FA) | Au moment de l’achat, vous payez à votre courtier les frais négociés de 0 à 5 % pour tous les fonds à l’exception de BMO Fonds du marché monétaire, qui exige 2 % ou moins. | Aucuns |
Frais de vente différés (FVD) | L’investisseur n’en paie aucun. | Des frais de rachat décroissants s’appliquent si le placement est racheté dans les sept années suivant son achat. Ces frais vont de 6 % la première année à 0 % après la septième année. |
Frais de vente différés réduits | L’investisseur n’en paie aucun. | Des frais de rachat décroissants s’appliquent si le placement est racheté dans les trois années suivant son achat. Ces frais vont de 3 % la première année à 0 % après la troisième année. |
Imposition des fonds d’investissement
Comme n’importe quel autre produit de placement, l’achat ou la vente d’un fonds d’investissement peut donner lieu à des conséquences fiscales dont il faut tenir compte. En tant qu’investisseurs, nous consacrons habituellement la plus grande partie de notre temps à nous efforcer de détenir les bons placements dans notre portefeuille. Pour ce faire, nous pesons soigneusement nos décisions à la lumière des taux de rendement et des caractéristiques de risque. Mais les choses ne sont pas toujours aussi simples, sans compter que ce que nous gagnons n’est pas nécessairement ce que nous obtenons.
Bien que nous ne pensions pas souvent à nos placements dans un contexte fiscal, une bonne compréhension des rendements après impôts nous aide à devenir des investisseurs plus avisés et peut influer grandement sur notre capacité ou non à atteindre nos objectifs de placement.
Pour ce qui est des fonds d’investissement, les impôts que les investisseurs sont tenus de payer proviennent généralement de deux sources :
- L’impôt sur les distributions versées aux investisseurs
- L’impôt découlant d’une disposition à la suite de la vente directe d’un fonds ou au transfert d’un fonds à un autre
L’impôt et vos fonds d’investissement
En général, les gains réalisés à partir d’un fonds sont imposés. La somme à payer dépend des lois fiscales de l’endroit où vous demeurez et du type de régime dans lequel vous détenez le placement, c’est-à-dire s’il est enregistré ou non (p. ex., un régime enregistré d’épargne retraite ou un compte d’épargne libre d’impôt).
Habituellement, si vous détenez des fonds d’investissement dans un régime enregistré, ni vous ni votre régime n’êtes imposés pour les distributions versées par le fonds, non plus que pour les gains en capital réalisés lors du rachat ou de la substitution du fonds. Si vous détenez votre fonds d’investissement dans un compte d’épargne libre d’impôt (CELI), votre placement pourra fructifier et vous pouvez retirer votre argent sans que vous ayez à payer des impôts.
Si vous détenez vos fonds d’investissement dans un compte non enregistré, les distributions seront imposables, qu’elles soient versées en espèces ou réinvesties dans des titres supplémentaires. Le montant d’impôt que vous devez payer varie en fonction du type de distribution et de votre taux d’imposition marginal. Si la valeur de votre fonds d’investissement augmente, lorsque vous le vendrez, vous devrez payer des impôts sur le gain réalisé.
Ce que vous devez savoir sur les distributions d’un fonds d’investissement
Que nous comptions sur des revenus de placements pour gérer nos dépenses quotidiennes ou simplement pour profiter de la croissance du capital à long terme qu’ils offrent, il est évident que ce type de placement est devenu un élément important dans nos portefeuilles. Selon les objectifs de placement, un fonds d’investissement verse habituellement des distributions aux investisseurs de l’une des deux façons suivantes :
- L’investisseur reçoit le montant de la distribution sous la forme d’un paiement en espèces
- Le montant de la distribution est réinvesti dans le fonds par l’achat d’autres parts
Un fonds d’investissement peut être constitué en fiducie ou en société. La principale différence entre le placement dans une fiducie et celui dans une société tient au traitement fiscal qui lui est accordé. Ce facteur a généralement plus d’importance lorsque vous optez pour des placements dans un régime non enregistré.
Un fonds d’investissement constitué en fiducie distribue chaque année à ses porteurs de parts une portion suffisante de son bénéfice net et de ses gains en capital nets réalisés pour qu’il ne soit pas assujetti à l’impôt sur le revenu habituel. Le fonds verse le revenu imposable aux investisseurs sous forme de distributions. Les investisseurs doivent généralement payer l’impôt sur ce revenu comme s’ils l’avaient eux-mêmes gagné directement.
Un fonds d’investissement constitué en société verse généralement les revenus de dividendes canadiens aux investisseurs sous forme de dividendes ordinaires, tandis que les gains en capital nets réalisés sont versés sous forme de dividendes sur les gains en capital. Le fonds est assujetti à l’impôt sur d’autres types de revenus (p. ex., intérêts ou dividendes reçus de sociétés étrangères) si ces revenus sont plus élevés que les dépenses déductibles ou les pertes de placement.
Types de distribution | Description | Traitement fiscal |
---|---|---|
Intérêts | Revenu de placements tels que des CPG ou des obligations | Généralement traités comme un revenu ordinaire et imposés au taux marginal d’imposition de l’investisseur. |
Dividendes canadiens | Revenu de dividendes versés par des sociétés canadiennes | L’investisseur peut traiter la distribution comme s’il s’agissait d’un dividende versé par une société canadienne, ce qui peut la rendre admissible au plus faible taux d’imposition effectif. |
Gains en capital | Gains réalisés lorsqu’un placement sous-jacent du fonds est vendu à un prix supérieur au prix d’achat | L’investisseur peut généralement traiter la distribution comme s’il s’agissait d’un gain en capital qu’il a lui-même réalisé. Il doit inclure dans son revenu la moitié du gain en capital distribué. |
Revenus étrangers non tirés
d’une entreprise
| Revenus de placements étrangers tels que des actions de sociétés américaines | L’investisseur peut avoir le droit de demander un crédit pour l’impôt étranger que le fonds d’investissement a payé. |
Remboursement de capital | Ce remboursement a lieu lorsqu’un fondsdistribue à ses porteurs de parts un montant supérieur à son bénéfice net et à ses gains en capital nets réalisés, ce qui peut survenir si le fonds a établi un montant de distribution fixe. | Il est non imposable au cours de l’année où il est reçu, mais il réduit le prix de base rajusté, ce qui se traduit généralement par un gain en capital plus important (ou une plus petite perte en capital) lorsque le placement est vendu. |
Ce que vous devez savoir sur les conséquences fiscales d’un rachat de parts ou d’un transfert de fonds d’investissement
Le rachat de titres d’un fonds d’investissement constitue ce qu’on appelle une disposition. S’il s’agit de titres détenus dans un compte non enregistré, leur rachat ou leur cession entraîne généralement un gain ou une perte en capital. Le gain ou la perte en capital est la différence entre le produit que vous recevez et le prix de base rajusté des titres que vous rachetez, moins les frais de disposition.
Si vous échangez des titres d’un fonds contre des titres d’une autre série du même fonds, ou si vous effectuez des transferts entre des fonds d’investissement au sein d’une même structure de catégorie de société (p. ex., BMO Fonds mondiaux avantage fiscal), le transfert sera réalisé sous forme de changement de désignation ou de conversion de titres, selon la situation. En d’autres termes, le transfert doit s’effectuer en report d’impôt, de sorte qu’il n’y ait ni gain ni perte en capital sur les titres transférés. Tout autre type de transfert implique le rachat de vos titres, ce qui constitue une disposition aux fins de l’impôt sur le revenu.
Aux fins de l’impôt, les gains en capital doivent être déclarés l’année même où ils sont réalisés. Étant donné que la moitié seulement de ces gains sont imposables, leur imposition est plus avantageuse que celle d’autres types de revenus. La plupart des pertes en capital peuvent être utilisées par un investisseur pour compenser les gains en capital et ainsi diminuer l’impôt à payer. Mais si un investisseur n’a pas réalisé de gains en capital dans l’année de la perte, cette perte en capital peut être reportée en arrière et appliquée aux gains en capital réalisés au cours des trois années précédentes. Un investisseur peut également reporter une perte en capital indéfiniment dans le but de compenser tout gain en capital réalisé à l’avenir.
Selon vos objectifs de placement, il pourrait s’avérer judicieux d’envisager pour votre portefeuille des stratégies de placement rentables du point de vue fiscal. Parlez à votre conseiller ou à un fiscaliste pour obtenir des précisions à cet égard.
FAQ – Notions de base sur les fonds d’investissement
Les fonds d’investissement présentent de nombreux avantages, dont ceux-ci :
- Gestion professionnelle – les décisions sont prises par des professionnels du placement.
- Souplesse – le montant minimal à investir initialement est peu élevé.
- Portefeuille diversifié – ils permettent de réduire le risque en répartissant les fonds placés dans plusieurs valeurs mobilières.
- Vaste gamme de placements – ils donnent accès à des possibilités de placement dans divers secteurs, classes d’actif et régions du monde entier.
- Possibilité d’acheter et de vendre chaque jour – ayez facilement accès à votre argent dès que vous en avez besoin
Les frais de rachat s’appliquent seulement aux placements effectués dans des fonds d’investissement achetés selon l’option de FVD ou de FR. Ces frais sont imputés aux rachats qui ne font pas partie du « montant de rachat sans frais » (applicable seulement à l’option de FVD) et qui ne sont pas transférés à un autre fonds d’investissement BMO utilisant la même option de frais d’acquisition. Ils sont calculés en fonction du coût du placement racheté, y compris le coût des distributions réinvesties, aux taux suivants :
Option de frais de vente différés (FVD)
Si le rachat a lieu : | Alors les frais de rachat sont de : |
Pendant la 1e année | 6,0 % |
Pendant la 2e année | 5,5 % |
Pendant la 3e année | 5,0 % |
Pendant la 4e année | 4,5 % |
Pendant la 5e année | 4,0 % |
Pendant la 6e année | 3,0 % |
Pendant la 7e année | 2,0 % |
After the 7th Year | 0 % |
Frais de vente différés réduits :
Si le rachat a lieu : | Alors les frais de rachat sont de : |
Pendant la 1re année | 3,0 % |
Pendant la 2e année | 2,0 % |
Pendant la 3e année | 1,0 % |
Après la 3e année | 0 % |
Non. La SADC (Société d’assurance-dépôts du Canada) est une société d’État fédérale créée pour protéger les dépôts admissibles que vous détenez dans des institutions financières. Les parts ou actions de fonds d’investissement ne constituent pas des dépôts admissibles.
Les fonds d’investissement sont des placements à long terme. Leur valeur fluctue selon les variations des placements sous-jacents qu’ils détiennent, qui sont à leur tour touchés par les taux d’intérêt, la conjoncture économique et les événements touchant les sociétés émettrices.
Généralement, les fonds qui investissent dans des actions fluctuent davantage (ils sont plus volatiles) que ceux qui investissent dans des titres à revenu fixe, mais ils offrent aussi un rendement plus élevé à long terme.
Vous ne pouvez échanger des titres de fonds souscrits en dollars américains contre des titres de fonds souscrits en dollars canadiens. Vous pouvez seulement échanger des titres souscrits dans la même devise.
Aussi connu sous le nom d’Accumulateur d’actif BMO fonds d’investissement, ce programme vous permet de faire très simplement des placements périodiques automatiques dans le ou les fonds de votre choix. Nous pouvons régulièrement effectuer des retraits préautorisés à même votre compte de chèques, ouvert dans une banque canadienne, et placer automatiquement votre argent dans les fonds que vous avez choisis. Chaque placement doit être d’au moins 50 $ (50 $ US dans les fonds dont la valeur liquidative est calculée en dollars américains).
Faire des placements réguliers dans le PEC peut réduire votre coût d’investissement. Par exemple, si vous placez 100 $ par mois dans un fonds, cet argent vous permet d’acheter plus de titres du fonds lorsque leur prix est bas et moins de titres lorsque leur prix est élevé. Avec le temps, le coût moyen de chaque titre pourrait être moins élevé que si vous aviez acheté tous vos titres en une seule opération.
Le PEC s’avère commode, car il fait les placements automatiquement pour vous, à la fréquence de votre choix, et vous assure une épargne disciplinée qui vous permettra d’atteindre vos objectifs de placement.
Offert uniquement par l’intermédiaire de courtiers, ce programme vous permet de faire transférer périodiquement un montant forfaitaire tiré d’un placement dans le Fonds du marché monétaire BMO ou dans le Fonds du marché monétaire en dollars US BMO dans un maximum de cinq autres fonds de votre choix. La mise de fonds initiale est d’au moins 5 000 $ CA (5 000 $ US dans les fonds dont la valeur liquidative est calculée en dollars américains) et le montant minimal de tout transfert dans n’importe lequel de ces cinq fonds, d’au moins 50 $ CA (50 $ US dans les fonds dont la valeur liquidative est calculée en dollars américains).
Ce programme est aussi connu sous le nom de compte de retraits automatiques (CRA). Si vos fonds d’investissement affichent un solde d’au moins 10 000 $ (10 000 $ US dans les fonds dont la valeur liquidative est calculée en dollars américains), vous pouvez demander que des titres soient régulièrement rachetés de votre compte.
Chaque versement est d’au moins 100 $ (100 $ US dans les fonds dont la valeur liquidative est calculée en dollars américains) et peut être effectué par chèque ou par dépôt direct dans un compte ouvert dans une institution financière canadienne. Ce service n’est pas offert aux investisseurs dont les titres sont détenus dans un régime enregistré. Il est important de vous souvenir que si le montant de vos rachats est supérieur aux distributions versées par un fonds, incluant tout changement dans la valeur de vos titres, vous commencerez à réduire votre placement initial.
FAQ – Fiscalité
Si vous détenez vos placements dans un compte non enregistré, les distributions de revenus et de gains en capital réalisés sont imposables, qu’elles soient versées en espèces ou réinvesties dans des titres supplémentaires. Le montant des distributions réinvesties est ajouté au PBR de vos titres afin que vous n’ayez pas de nouveau à payer l’impôt sur ce montant.
Un fonds d’investissement peut être constitué en fiducie ou en société. Les fonds de fiducie BMO sont organisés comme des fiducies. En investissant dans un fonds de fiducie BMO, vous achetez des parts d’une fiducie.
Un fonds de fiducie BMO verse son revenu imposable à l’investisseur sous forme de distributions. L’investisseur doit généralement payer l’impôt sur ce revenu comme s’il l’avait lui-même gagné directement.
Vous pouvez échanger vos parts d’une série d’un fonds de fiducie BMO contre des parts d’une autre série du même fonds. Il s’agit d’un changement de désignation qui ne devrait pas constituer une disposition aux fins de l’impôt sur le revenu.
Comme l’exige la législation fiscale, les feuillets T3, T5 et NR4 sont envoyés au client et à l’Agence du revenu du Canada pour tout revenu ou gain en capital distribué par un fonds. Ces feuillets ne sont émis que pour les placements détenus dans un compte non enregistré.
Le feuillet T3 est émis pour tout fonds d’investissement constitué en fiducie. Le feuillet T5 est émis pour tout fonds d’investissement constitué en société. Le feuillet NR4 est émis pour déclarer les sommes payées aux non-résidents du Canada.
BMO Fonds d’investissement émet pour les résidents du Québec des formulaires d’impôt provinciaux qui correspondent aux formulaires fédéraux ci-dessous :
- Relevé 16 = Feuillet T3
- Relevé 3 = Feuillet T5
- Relevé 2 = Feuillet T4RSP ou T4RIF
BMO Fonds d’investissement expédie les feuillets T3 et T5 chaque année à la fin du mois de février. Les feuillets NR4 sont expédiés à la mi-mars.