Formation sur les FNB

Généralement, les considérations fiscales particulières aux FNB BMO comprennent le traitement des distributions versées par le fonds et le traitement des pertes ou des gains réalisés à la vente des parts du fonds. Pour en savoir plus, consultez le guide Imposition des FNB BMO.

Si un résident canadien vend des parts d’un FNB qu’il détenait en tant qu’immobilisations, on considère généralement qu’il a réalisé un gain (ou une perte) en capital correspondant à la différence entre le produit de la vente et le prix de base rajusté (PBR) des parts, déduction faite des frais de vente raisonnables.

Les FNB BMO versent des distributions sous forme de revenus ou de gains en capital. Le terme « dividendes » est habituellement utilisé pour décrire les distributions versées sur les actions d’une société. Toutefois, les gestionnaires de certains FNB, particulièrement aux États-Unis, utilisent les termes « dividendes » et « distributions » de façon interchangeable pour désigner les distributions de revenus de tout type, y compris les dividendes, les intérêts et les gains en capital. Lorsqu’il est question des FNB BMO, nous privilégions le terme « distributions », plus approprié.

À titre d’investisseur, vous devriez d’abord vous préoccuper du rendement de vos placements et de leur plus-value en capital, mais le traitement fiscal des distributions est aussi important. D’un point de vue fiscal, les distributions des FNB sont classées dans différentes catégories :

• Dividendes

Les actions ou les parts individuelles détenues dans le FNB versent des dividendes au FNB. Les distributions de dividendes que le FNB verse aux investisseurs sont habituellement traitées comme un revenu ordinaire pour ces derniers. Cependant, lorsque le FNB effectue une distribution à même les dividendes reçus de sociétés canadiennes, l’investisseur peut traiter ces distributions comme s’il s’agissait de dividendes versés par une société canadienne. Pour l’investisseur individuel qui est résident canadien, cela signifie qu’une telle distribution est assujettie au taux d’imposition effectif moins élevé qui s’applique aux dividendes de sources canadiennes.

• Intérêts et autres revenus

Fixed income ETFs receive interest on their investments in bonds and other debt obligations. Distributions by an ETF to investors out of the ETF’s interest and other income are generally treated as ordinary income to the investors.

• Gains en capital

An ETF may also realize capital gains on the sale of investments in the ETF’s portfolio. If the ETF pays a distribution to investors out of its net realized capital gains, an investor can usually treat this distribution as if it were a capital gain realized by the investor. As is the case for realized capital gains, only one-half of such a capital gains distribution has to be included in the investors’ income.

• Revenu et impôt étranger

An ETF may earn dividends or interest on foreign investments and therefore be required to pay foreign withholding tax. When the ETF pays distributions out of this foreign income, an investor that pays Canadian tax may be able to claim a foreign tax credit for some of the foreign tax paid by the ETF, depending on the investor’s particular situation.

• Remboursement de capital

Dans certains cas, un FNB peut distribuer aux investisseurs des montants qui ne sont pas imposables dans les mains des investisseurs, comme un remboursement de capital. Une telle distribution entraînera cependant une baisse du PBR des parts détenues par l’investisseur. Lorsque celui-ci vend ses parts du FNB, la baisse du PBR entraîne une augmentation des gains en capital (ou une diminution de la perte en capital), qui auraient autrement été réalisés à la vente des parts.

BMO Gestion d’actifs inc. ne donne aucune information sur les répercussions fiscales pour le non-résident qui investit dans les FNB BMO. L’investisseur non-résident doit communiquer avec son courtier, son conseiller financier, son avocat ou son conseiller fiscal pour s’informer au sujet de la réglementation sur les valeurs mobilières et des questions relatives aux devises et à la fiscalité liées aux placements dans les FNB BMO.

Les FNB BMO versent des distributions en espèces à même leurs revenus sur une base mensuelle, trimestrielle ou annuelle. En règle générale, plus le revenu du fonds est élevé, plus les distributions sont fréquentes.